1. Utilisation du Site
1.1. Accès au Site : OpenSpaces accorde à l’utilisateur un accès limité et non exclusif au Site, sous réserve du respect de ces Conditions d’Utilisation.
1.2. Compte Utilisateur : Pour certaines fonctionnalités du Site, vous pourriez être amené à créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
1.3. Utilisation Légale : Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à toutes les lois et réglementations applicables et à ces Conditions d’Utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.
2. Contenu du Site
2.1. Droits de Propriété Intellectuelle : Tout le contenu du Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les logiciels et les marques déposées, est la propriété d’OpenSpaces ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.
2.2. Utilisation du Contenu : Vous pouvez accéder au contenu du Site à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation, reproduction, distribution ou modification du contenu du Site à des fins autres que personnelles est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite d’OpenSpaces.
3. Liens Externes
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4. Limitation de Responsabilité
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5. Modification des Conditions d’Utilisation
OpenSpaces se réserve le droit de modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et la date de la dernière mise à jour sera indiquée en haut de la page. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions d’Utilisation pour rester informé des mises à jour.
6. Loi Applicable
Ces Conditions d’Utilisation sont régies par les lois de la France. Tout litige découlant de ces Conditions d’Utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
